Délibérations

36 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "05/02/2010" du filtre Date de séance

SERVICE D'ASSISTANCE TECHNIQUE AUX STATIONS D'EPURATION (SATESE) SERVICE D'ASSISTANCE TECHNIQUE EN EAU POTABLE (SATEP) CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU SATESE ET DU SATEP POUR L'ANNEE 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA DDASS POUR L'ECHANGE DE DONNEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RELATIVE AUX MODALITÉS D'INTERVENTION EN PÉRIODE HIVERNALE SUR LES ROUTES DÉPARTEMENTALES DE PART ET D'AUTRE DE LA LIMITE DES DÉPARTEMENTS DES VOSGES ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR UNE ACTION DE DEVELOPPEMENT MENEE AU BURKINA FASO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHARTE TYPE D'UTILISATION DU PORTAIL ACCIDENTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER (C442) CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2008 ET 2009 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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SERVICE D'ASSISTANCE TECHNIQUE AUX STATIONS D'EPURATION (SATESE) SERVICE D'ASSISTANCE TECHNIQUE EN EAU POTABLE (SATEP) CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU SATESE ET DU SATEP POUR L'ANNEE 2009

CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA DDASS POUR L'ECHANGE DE DONNEES

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